• logo_cd_cotedor

    Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d’Or

    La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d’Or s’est réunie lundi 16 janvier dans la salle des séances de l’hôtel du département.

    En préalable de cette réunion, François Sauvadet est notamment revenu sur le violent incendie, survenu samedi 14 janvier, qui a ravagé les locaux de l’entreprise Brugère, spécialisée dans la transformation du bois, à Châtillon-sur-Seine. Même si le Conseil départemental n’a plus la compétence économique, François Sauvadet a tenu à assurer les 80 salariés de l’entreprise de la solidarité de la collectivité qu’il préside.

    Lors de cette réunion, 32 rapports ont été examinés et adoptés, pour un montant global de 1,58 million d’euros.

    Le Conseil départemental accompagne les clubs sportifs : 468.000 euros.
    Le sport est un élément essentiel du vivre-ensemble, qui participe à l’attractivité du département. Si la Côte-d’Or est connue et reconnue bien au-delà de ses frontières, c’est notamment par les exploits de ses clubs sportifs. La Commission permanente a attribué 440.000 euros à plusieurs clubs de haut niveau, la JDA -basket-, le DFCO -football-, le CDB -handball-, le DBHB -handball- et le Stade Dijonnais -rugby-. Elle a également débloqué 28.000 euros pour soutenir l’organisation de plusieurs manifestations sportives.

    Le Conseil départemental est un acteur essentiel de la sauvegarde du patrimoine : 42.000 euros
    A ce titre, la Commission permanente a attribué une subvention de 20.000 euros à la Fondation du Patrimoine pour son programme d’actions annuel et plusieurs aides financières à des associations ou communes pour les accompagner dans la réalisation de manifestations culturelles ou touristiques. 6.000 euros sont notamment prévus pour aider les lauréats de l’appel à projets lancé à l’occasion du 80ème anniversaire de la Route des Grands Crus.

    Le Conseil départemental accompagne les communes et les territoires dans leurs travaux et leurs projets du quotidien : 225.000 euros
    Le Conseil départemental joue un rôle essentiel dans la préservation et la restauration du patrimoine des communes. La Commission permanente a débloqué 111.500 euros pour aider les communes et communautés de communes à entretenir et rénover leurs bâtiments non protégés et 14.000 euros pour aider la commune de Courtivron à réhabiliter une boulangerie. 75.500 euros ont également été attribués à 17 communes au titre du programme « Villages Côte-d’Or » pour les accompagner dans leurs travaux du quotidien. Enfin, le Conseil départemental soutient les communes et les associations dans leurs travaux forestiers. A ce titre, la Commission permanente a débloqué 24.000 euros.

    Le Conseil départemental œuvre au quotidien en faveur du logement : 237.000 euros
    Le Conseil départemental soutient les projets de construction de logements conduits par les opérateurs HLM et organismes agréés. La Commission permanente a attribué 164.000 euros à Orvitis et Mon Logis pour la construction de 36 logements à Thorey-en-Plaine et Sainte-Colombe-sur-Seine. Dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement, la Commission permanente a également octroyé 73.000 euros à Dijon Habitat, Orvitis et SCIC Habitat.

    Le Conseil départemental favorise le maintien à domicile : 1.800 euros
    La Commission permanente a attribué des subventions à hauteur de 1.800 euros à trois personnes âgées pour leurs permettre de financer les travaux d’accessibilité de leur salle de bain.

    Le Conseil départemental joue un rôle essentiel en matière d’éducation : 301.000 euros
    Le législateur a confié la compétence des collèges au Conseil départemental. La Commission permanente a attribué 217.000 euros à plusieurs des 47 collèges publics de Côte-d’Or pour leurs travaux d’entretien et la fourniture d’équipements divers. La Commission permanente a également voté des subventions à hauteur de 46.000 euros à trois associations oeuvrant dans le domaine de l’enseignement. Enfin, 104 primes d’apprentissage ont été accordées, pour un montant de 14.800 euros, ainsi que 160 primes SEGPA, pour un montant global de 22.700 euros.

    Zoom sur…

    Le concours de sécurité routière Christian-Myon 2017

    Le Conseil départemental de la Côte-d’Or a toujours fait de la sécurité routière une de ses priorités, notamment dans la conduite de sa politique des routes.

    Ce prix a été créé en 2008, en hommage à Christian Myon, alors conseiller général et maire de Saint-Seine-l’Abbaye, décédé dans un accident de voiture.

    Il est ouvert aux communes, communautés de communes, associations, entreprises, écoles, collèges, lycées et établissement d’enseignement supérieur, et récompense des actions ou des projets originaux et novateurs en matière de sécurité routière.

    Le concours est ouvert depuis le début de l’année et trouvera son épilogue en septembre, avec la remise des prix aux différents lauréats.

     

    POUR EN SAVOIR PLUS

    Le Conseil départemental accompagne les clubs sportifs : 468.000 euros.

    – Association Golf Dijon Bourgogne, pour l’organisation de la Semaine internationale du golf : 3.000 euros

    – Tennis Club des Bois de Norges, pour l’organisation de l’Engie Open Bourgogne-Franche-Comté : 9.000 euros

    – ASA Dijon Côte-d’Or, pour l’organisation du Rallye national Dijon Côte-d’Or : 5.000 euros

    – ASPTT Dijon Escrime, pour l’organisation d’un tournoi mondial d’épée : 3.600 euros

    – Association Loisirs et Culture Longvic, pour l’organisation d’un tournoi de tennis : 300 euros

    – Pédale Semuroise, pour l’organisation du trail du vieux Semur : 1.000 euros

    – Association Cross Car Club Saule Guillaume, pour l’organisation d’une manche du championnat de Bourgogne-Rhône-Alpes de kart cross : 300 euros

    – Pétanque du Drapeau, pour l’organisation de deux manifestations : 1.000 euros

    – Roller Skating Dijon Bourgogne, pour l’organisation d’une compétition indoor : 300 euros

    – Union Sportive Cheminotte de Venarey-les-Laumes, pour des courses d’athlétisme : 700 euros

    – Comité départemental de Côte-d’Or des sports sous-marins, pour l’organisation de l’assemblée générale de la Fédération française d’études des sports sous-marins : 3.000 euros

    – Aide au sport de haut niveau pour la JDA Dijon Basket : 137.500 euros

    – Aide au sport de haut niveau pour le Dijon Football Côte-d’Or : 91.500 euros

    – Aide au sport de haut niveau pour le Cercle Dijon Bourgogne : 90.000 euros

    – Aide au sport de haut niveau pour le Dijon Bourgogne Handball : 70.000 euros

    – Aide au sport de haut niveau pour le Stade Dijonnais : 50.000 euros

    Le Conseil départemental est un acteur essentiel de la vie culturelle et touristique : 42.000 euros

    – Aide au fonctionnement pour la Fondation du Patrimoine : 20.000 euros

    – Organisation du Rallye mathématique des collèges de Côte-d’Or, pour l’Institut de Recherche sur l’Enseignement des Mathématiques : 2.000 euros

    – Fête du Seigle, pour la Commune de Ménessaire : 800 euros

    – Exposition de modélisme ferroviaire, pour l’Agence de tourisme de Meursault : 1.500 euros

    – Spectacle annuel itinérant, pour la Ligue de l’Enseignement de Bourgogne-Franche-Comté : 1.500 euros

    – Organisations de manifestations diverses dans le cadre du 80ème anniversaire de la Route des Grands Crus : 6.000 euros

    – Equipement de deux sentiers de randonnée, pour le Comité départemental de randonnée pédestre de Côte-d’Or : 2.300 euros

    – Printemps des poètes en Auxois, pour l’association L’Enchantement de la Mandarine : 4.500 euros

    – Festival « Beire invite la BD », pour l’association Les Croqueurs de Bulles : 2.000 euros

    – Festival « Rencontre… ries », pour la commune de Marsannay-la-Côte : 1.500 euros

    Le Conseil départemental accompagne les communes et les territoires dans leurs travaux et leurs projets du quotidien : 225.000 euros

    – Travaux à la halte-garderie de Seurre, pour la Communauté de communes des Rives de Saône et la Communauté de Communes de Saint-Jean-de-Losne-Seurre : 21.350 euros

    – Travaux à l’Espace de rencontre et de loisirs de Griselles : 20.000 euros

    – Travaux à la salle des fêtes et à la salle des mariages de Laignes : 6.100 euros

    – Travaux à la mairie de Villotte-sur-Ource : 9.800 euros

    – Travaux à la Maison de Marsannay, à Marsannay-la-Côte : 21.350 euros

    – Travaux à la mairie de Thorey-en-Plaine : 21.350 euros

    – Travaux à l’église de Villers-les-Pots : 5.700 euros

    – Réhabilitation d’une boulangerie à Courtivron : 14.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Bessey-en-Chaume : 4.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Bligny-sur-Ouche : 3.300 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Bouhey : 4.100 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Lusigny-sur-Ouche : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Mimeure : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Pouilly-en-Auxois : 4.900 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Samerey : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Chambain : 3.100 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Chaume-lès-Baigneux : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Leuglay : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Saussy : 1.350 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Bessey-lès-Cîteaux : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Longeault : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Vaux-Saules : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Saint-Philibert : 4.700 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Arceau : 5.000 euros

    – Travaux dans le cadre du dispositif « Village Côte-d’Or » à Varois-et-Chaignot : 5.000 euros

    – Travaux de reboisement à Champagne-sur-Vingeanne : 6.400 euros

    – Travaux de reboisement à Coulmier-le-Sec : 3.600 euros

    – Travaux de reboisement à Longchamp : 11.900 euros

    – Travaux de reboisement à Tart-le-Haut : 1.800 euros

    – Regroupement du foncier forestier à Villey-sur-Tille : 400 euros

    Le Conseil départemental œuvre au quotidien en faveur du logement : 237.000 euros

    – Construction de 16 logements à Thorey-en-Plaine, pour Orvitis : 94.000 euros

    – Construction de 30 logements à Sainte-Colombe-sur-Seine, pour Mon Logis : 70.000 euros

    – Garantie de décompte de fin de location du Fonds de Solidarité pour le Logement à Dijon Habitat : 25.000 euros

    – Garantie de décompte de fin de location du Fonds de Solidarité pour le Logement à Orvitis : 40.000 euros

    – Garantie de décompte de fin de location du Fonds de Solidarité pour le Logement à SCIC Habitat : 8.000 euros

    Le Conseil départemental demeure au service des plus fragiles : 1.800 euros

    – Trois bénéficiaires pour des travaux d’accessibilité de leur salle de bain : 1.800 euros

    Le Conseil départemental joue un rôle essentiel dans le secteur de l’éducation : 301.000 euros

    – Subvention de fonctionnement à la Fédération départementale des Maisons familiales rurales de Côte-d’Or : 15.000 euros

    – Subvention de fonctionnement au Conseil départemental des parents d’élèves FCPE : 1.000 euros

    – Subvention de fonctionnement à la FOL21, Ligue de l’Enseignement de Côte-d’Or : 30.000 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois : 13.500 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc : 42.800 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Lazare-Carnot, à Nolay : 5.900 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège La-Croix-des-Sarrasins, à Auxonne : 4.250 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Gaspard-Monge, à Beaune : 13.200 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Jules-Ferry, à Beaune : 12.700 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine : 12.400 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Emile-Lepitre, à Laignes : 400 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Fontaine-des-Ducs, à Châtillon-sur-Seine : 1.200 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège du Chapitre, à Chenôve : 9.150 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Marcel-Aymé, à Marsannay-la-Côte : 24.400 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Camille-Claudel, à Chevigny-Saint-Sauveur : 15.400 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Gaston Roupnel, à Dijon : 3.400 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Henry-Dunan, à Dijon : 1.200 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Gaston-Bachelard, à Dijon : 10.800 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon : 1.000 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Albert-Camus, à Genlis : 800 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Champ-Lumière, à Selongey : 2.500 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Louis-Pasteur, à Montbard : 5.900 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Félix-Tisserand, à Nuits-Saint-Georges : 4.700 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Henry-Berger, à Fontaine-Française : 5.500 euros

    – Divers travaux d’entretien au collège Christiane-Perceret, à Semur-en-Auxois : 7.700 euros

    – 104 primes d’apprentissage : 17.800 euros

    – 160 primes SEGPA : 22.700 euros